Certificat de Dépôt CopyrightFrance

Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro: 2LL7181

CopyrightFrance.com, Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27)
atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :


Nom du déposant: Artdebijoux

Titre ou URL du document déposé: http://artdebijoux.wifeo.com/


Description: Création personnelle de bijoux uniques, protections des modèles et des présentations photos, ainsi que des nom et commentaires.

Date et heure du dépôt: 22-01-2008 à 11:31

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité
de Certification qualifiée RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 22-01-2008 - Le directeur de la publication :

 Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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