Certificat de Dépôt CopyrightFrance

Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro: 2R6G1F4

CopyrightFrance.com, Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27)
atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :


Nom du déposant: Dylan GUIDEMANN

Titre ou URL du document déposé: LogicMG.fr


Description: Site LogicMG (Thème site/forum)

Date et heure du dépôt: 21-04-2015 à 23:54

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité
de Certification qualifiée RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 21-04-2015 - Le directeur de la publication :

 Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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