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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : 39S21A4

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : MENCONI Patrice, VÛ Cuong

Titre ou URL du document déposé : http://www.ta2it.org

Description : Dépôt de la marque "Ta2 it" et de son logo ainsi que différents visuels destinés à être appliqués sur tout les types de support (textile, adhésif, toile, céramique, verre...)à l'aide de différentes techniques de fabrication (flexographie, sérigraphie, sublimation, tissage...)

Date/heure du dépôt de copyright : 09-04-2010 à 21:42

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 09-04-2010 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 39S21A4

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