Copyright CopyrightFrance.com

Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* : 164 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

Copyright CopyrightFrance.com





Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance 

Numéro : 3ATB178  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  ADOLF Patrick
Contact déposant
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.agatea.org
Description :


Site de présentation de l'association de gestion d'activités thérapeutiques et d'éveil asociant les animaux dite "agatéa" dont les destinataires de services sont les personnes dépendantes via leur structures d'accueil spécialisées

Date et heure du dépôt :  24-08-2007 à 14:05   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 24-08-2007   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
Copyright - Droits d'auteur

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici


Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005