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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : 3G2W41A3

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Josceran Patricia

Titre ou URL du document déposé : Nouveaux documents officiels de l’atelier josceran de janvier à mars 2010

Description : Logo officiel représentant un soleil multicolores de l’atelier josceran, la mascotte figurine dessiner et crée par josceran Patricia, nouvelles techniques, en inventions d’idées inédite en loisirs créatifs écologiques, locations d'activités, copie dossier de la marque déposer (Atelier Josceran)

Date/heure du dépôt de copyright : 15-03-2010 à 17:18

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 15-03-2010 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 3G2W41A3

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