N° d'enregistrement : 3NPT197

Nom du déposant : REZKI Julien
Titre ou URL du document déposé : http://www.sev-asso.fr
Description : Dépôt du nom et du lettrage SENEGALEMENT VOTRE, de son slogan "Vous êtes différents... Vivez le Sénegal autrement!".
Dépôt du logo de l'association (SeV).
Périmètre du dépôt site web. Ce dépôt protège uniquement le contenu du site ou du blog correspondant à l'adresse indiquée. Tout élément qui ne figure pas sur ce site n'est pas protégé par ce dépôt.
Date/heure du dépôt de copyright : 16-07-2009 à 10:59

Fait à Paris le 16-07-2009 - Le directeur de la publication
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