Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : 3VZZ3B7

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Mélanie Desmarres

Titre ou URL du document déposé : Babycoon

Description : Un cocoon ou chaussette d'emmaillotage en tissu de toutes matières et coloris pour bébé et/ou reborn avec son bonnet assorti. Un endroit bien au chaud, un moment de réconfort. Ce produit peut se décliner avec quelques différences au niveaux des finitions et de la forme du cocoon (chaussette d'emmaillotage)ainsi que son bonnet

Date/heure du dépôt de copyright : 06-07-2011 à 17:58

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 06-07-2011 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 3VZZ3B7

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright 3VZZ3B7

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright 3VZZ3B7

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023