Copyright - Droits d'AuteurCopyrightFrance
Numéro : 3Z4518A
Nom du déposant : Fanny CréationContact déposant
Titre ou URL du document déposé : http://chezfannnycreation.com
Description :
Chez Fanny Création, sont déposés et protégés, mes créations de toutes sortes, mes services, mes désign, les effigis "exclusifs", Fantasia Fanny, Fanny en fêtes, mes pages, pour faire valoir ce que de droit. chezfannycreation© et CfC©.
Date et heure du dépôt : 04-10-2008 à 23:22
Fait à Paris le 04-10-2008 - Le directeur de la publication G.E.E. :
Version imprimable English version of this Copyright Retour
*Code de la Propriété Intellectuelle (France)
**Convention de Berne
Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005