Copyright CopyrightFrance.com

 Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* : 164 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

 Copyright CopyrightFrance.com





 Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance


Numéro : 47U618B  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  Rolland
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.site-de-bankai.fr
Description :


Le Sereitei de bankai est un site personnel mis en ligne depuis le 10 novembre 2007, site de téléchargement de ressources et sur le CMS open source Nuked-Klan. Le Template du dis site créé par hades ainsi que toutes les créations d’images propres au sereitei sont interdites de reproduction.

Date et heure du dépôt :  30-11-2008 à 11:07   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 30-11-2008   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
 Copyright - Droits d'auteur

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici



 Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005