N° d'enregistrement : 4E5H1E6
Nom du déposant : HERBULOT
Titre ou URL du document déposé : http://www.educatpat.com/
Description : Edu'Cat Pat a été inventé par l'auteur et fera l'objet ultérieurement d'un dépôt de marque. Je souhaite d'ores et déjà que cette mention soit prise en compte et que ce nom soit protégé.
Périmètre du dépôt site web. Ce dépôt protège uniquement le contenu du site ou du blog correspondant à l'adresse indiquée. Tout élément qui ne figure pas sur ce site n'est pas protégé par ce dépôt.
Date/heure du dépôt de copyright : 07-06-2014 à 21:24
Fait à Paris le 07-06-2014 - Le directeur de la publication
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