Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : 59N91H2

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : TIR-DECOUVERTE.COM

Titre ou URL du document déposé : http://www.tir-decouverte.com

Description : Site Internet de www.tir-decouverte.com sous le nom de marque déposé à l'INPI "Tir-Découverte". Encadrement en autonomie du Tir Sportif à des fins de découverte et d'initiation, pour tout public. Webmasters : Arnaud DELIENCOURT et Aymeric DELIENCOURT.

Date/heure du dépôt de copyright : 15-02-2017 à 12:29

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 15-02-2017 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 59N91H2

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright 59N91H2

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright 59N91H2

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023