Copyright CopyrightFrance.com

Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* : 164 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

Copyright CopyrightFrance.com





Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance 

Numéro : 5H27194  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  Hurtrel Marie
Contact déposant
Titre ou URL du document déposé : 
http://art-hurtrel.com/
Description :


Site Art Hurtrel : Photographies de peintures à l'acrylique et à l'huile, ou technique mixte, graphismes, compositions. Infographies et photographies. Œuvres de Marie Hurtrel. 

Date et heure du dépôt :  26-04-2009 à 00:50   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 26-04-2009   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
Copyright - Droits d'auteur

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici


Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005