Certificat de Dépôt CopyrightFrance
Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : 5S8E2E2  
CopyrightFrance.com : Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104
 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :
Nom du déposant :  Bugat-Pujol Hélène
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.poupendol.com /
Description :


Site culturel à but non lucratif, entièrement dédié aux poupées et jouets de collection. Musées spécialisés, manifestations y afférent, Livres d'études , de recherches et Brevets.

Date et heure du dépôt :  18-02-2014 à 16:31   

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité de Certification qualifiée
RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 18-02-2014 - Le directeur de la publication :  Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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 Copyright CopyrightFrance.com   Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par
 quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis
 et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de
 logiciel.

ATTENTION : Ni le site, ni l'Autorité de Certification ne sauraient cautionner ou procurer une quelconque légitimité à l'utilisation faite des documents déposés. L'authentification ne porte que sur la date et l'heure de dépôt ainsi que sur l'existence des documents déposés. En aucun cas, ce dépôt ne saurait se substituer à certains dépôts légaux tels que prévus par la loi, notamment les dépôts RCS, ISBN, règlements de jeux-concours, etc...
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 Sceau officiel CopyrightFrance.com
5S8E2E25054f5561a7f4c6cae6f69489aabb1d0