Certificat de Dépôt CopyrightFrance
Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : 5V2615C  
CopyrightFrance.com : Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104
 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :
Nom du déposant :  ROUSSEAU MARIE EVE
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.cercle-felin-du-bengal.com
Description :


Site internet dedié à l élevage de chats de race BENGAL. Les photos, textes, design et la disposition intégrale du site sont idée et propiété exclusive de Marie Eve ROUSSEAU . Toute copie d idées, de termes, de disposition des pages, de photos ou de textes sera dénoncée aux autorités compétentes.

Date et heure du dépôt :  12-12-2005 à 14:58   

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité de Certification qualifiée
RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 12-12-2005 - Le directeur de la publication :  Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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 production imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété
 des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages
 publiés en France ou à l'étranger est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300.000 Euros d'amende.
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 Copyright CopyrightFrance.com   Art. L.335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par
 quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis
 et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de
 logiciel.

ATTENTION : Ni le site, ni l'Autorité de Certification ne sauraient cautionner ou procurer une quelconque légitimité à l'utilisation faite des documents déposés. L'authentification ne porte que sur la date et l'heure de dépôt ainsi que sur l'existence des documents déposés. En aucun cas, ce dépôt ne saurait se substituer à certains dépôts légaux tels que prévus par la loi, notamment les dépôts RCS, ISBN, règlements de jeux-concours, etc...
Toute modification ou duplication de ce document sera passible de poursuites.


 Sceau officiel CopyrightFrance.com
5V2615C5054f5561a7f4c6cae6f69489aabb1d0