N° d'enregistrement : 635R1H2
Nom du déposant : AAPPMA La Gaule Niortaise
Titre ou URL du document déposé : logn GN et section Mouche
Description : Deux dessins originaux et cession de droit aux associations concernées
Date/heure du dépôt de copyright : 10-02-2017 à 11:27
Fait à Paris le 10-02-2017 - Le directeur de la publication
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