Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : 64EN153

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Dominique VARNIER

Titre ou URL du document déposé : http://lacour.des.miracles.free.fr

Description : Toutes les créations se trouvant sur mon site m'appartiennent et ont toutes été créées par moi.J'ai passé de longues heures à apprendre à créer un site et à faire du graphisme avec l'aide d'amies. Merci de respecter mon travail.

Date/heure du dépôt de copyright : 08-03-2005 à 13:50

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 08-03-2005 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 64EN153

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright 64EN153

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright 64EN153

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023