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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : 742F1E6

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Au Pré Des Bébés

Titre ou URL du document déposé : http://au-pre-des-bebes.webnode.fr/

Description : Site de l'association Au Pré Des Bébés, gestionnaire de micro-crèches ayant un projet de fonctionnement spécifique et original.

Périmètre du dépôt site web. Ce dépôt protège uniquement le contenu du site ou du blog correspondant à l'adresse indiquée. Tout élément qui ne figure pas sur ce site n'est pas protégé par ce dépôt.

Date/heure du dépôt de copyright : 15-06-2014 à 13:30

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 15-06-2014 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 742F1E6

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright 742F1E6

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright 742F1E6

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