Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : 76781H2

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : DIMITRI YANNACOULIS

Titre ou URL du document déposé : WWW.EPERON85.FR

Description : C'est un site à caractère nautique qui a été réalisé en 2013 par Dimitri Yannacoulis. Il en est le propriétaire exclusif. C'est un outil d'aide à la gestion et à l'animation du mouillage de la grande jetée à l'Aiguillon sur Mer.

Date/heure du dépôt de copyright : 05-02-2017 à 22:06

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 05-02-2017 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 76781H2

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright 76781H2

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright 76781H2

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023