Copyright - Droits d'AuteurCopyrightFrance
Numéro : 79Z517B
Nom du déposant : Sandifort GérardContact déposant
Titre ou URL du document déposé : http://forum-poetique.net
Description :
Il s'agit de la protection des textes écrits sur mon forum d'atelier poétique par tous les membres inscrits.
Date et heure du dépôt : 19-11-2007 à 11:57
Fait à Paris le 19-11-2007 - Le directeur de la publication G.E.E. :
Version imprimable English version of this Copyright Retour
*Code de la Propriété Intellectuelle (France)
**Convention de Berne
Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005