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Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : 7PA319A

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Nom du déposant : Choeur Mixte du Confluent (C.M.C.)

Titre ou URL du document déposé : http://choralecmc.free.fr/index.html

Description : Site de l'Association (selon la loi de 1901) "Choeur Mixte du Confluent", déclarée en préfecture de Versailles (78) sous le N° 4752 le 6 décembre 1962. Ce site a été réalisé par L. Tournesac (secrétaire de l'Association). Les droits attenants à cette création sont cessibles à tout membre du bureau.

Date/heure du dépôt de copyright : 26-10-2009 à 15:30

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 26-10-2009 - Le directeur de la publication

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 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 7PA319A

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