Certificat de Dépôt CopyrightFrance
Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : 7R782CC  
CopyrightFrance.com : Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104
 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :
Nom du déposant :  Mimi Creations
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.mimicreations.fr
Description :


Les sculptures sur bois de mon mari, mes créations graphiques avec Photofiltre Studio X -PSP X2 -Adobe Flash CS4. Les créations et forums de mes amis du net, nos régions , le Relais Petite Enfance.

Date et heure du dépôt :  06-12-2012 à 21:08   

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité de Certification qualifiée
RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 06-12-2012 - Le directeur de la publication :  Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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 logiciel.

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 Sceau officiel CopyrightFrance.com
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