Certificat de Dépôt CopyrightFrance
Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : 8Y8P1BB  
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d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :
Nom du déposant :  COELHO DAMAS ALBERTO
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.pc-depann.com/
Description :


Dépannage informatique à domicile pour particuliers. Vente de matériels et accessoires informatiques. Vente d’ Ordinateurs de bureau ( PC ) et Ordinateurs Portables. Création de site Internet avec un nom de domaine. www.mondomaine ".com", ".net", ".org", ".biz", ".info", ".fr", ".re", ".eu".

Date et heure du dépôt :  26-11-2011 à 00:26   

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité de Certification qualifiée
RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 26-11-2011 - Le directeur de la publication :  Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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