Certificat de Dépôt CopyrightFrance

Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro: AL4L1C6

CopyrightFrance.com, Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27)
atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :


Nom du déposant: FEVRE Florian

Titre ou URL du document déposé: http://www.t-u-f.net


Description: Depuis plusieurs années, l'équipe de Transports Urbains Français s'engage à vous fournir un contenu de qualité et de vous faire partager leur passion pour les transports en commun. Découvrez des informations pratiques sur les réseaux TCL (Lyon), RATP (Paris), TAG (Grenoble) et MOZAÏK (Fort-de-France).

Date et heure du dépôt: 02-06-2012 à 15:20

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité
de Certification qualifiée RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 02-06-2012 - Le directeur de la publication :

 Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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