Certificat de Dépôt CopyrightFrance
Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : AP6J1AA  
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 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :
Nom du déposant :  Bruni
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.bruni-gallery.com
Description :


Exposition d'œuvres personnelles.Toutes les œuvres,photos,images numériques présentées dans ma galerie virtuelle ont été créées et sont la propriété de Bruni eric . Excepté les images et articles provenant de partenariat.Ce site a été réalisé entièrement par Bruni eric.

Date et heure du dépôt :  26-10-2010 à 11:54   

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité de Certification qualifiée
RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 26-10-2010 - Le directeur de la publication :  Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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 logiciel.

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