Certificat de Dépôt CopyrightFrance
Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : CY441D6  
CopyrightFrance.com : Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104
 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :
Nom du déposant :  kermorvant sandra (Dorneuv création)
Titre ou URL du document déposé : 
http://dorneuv.canalblog.com/
Description :


Je suis créatrice brodeuse, tisseuse à l'aiguille, je travail aussi le feutrage à l'aiguille ou a l'eau savoneuse. Je conçois et réalise tout mes modèles à la main. Chaque pièce est unique et est donc ma propriété.

Date et heure du dépôt :  13-06-2013 à 16:51   

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité de Certification qualifiée
RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 13-06-2013 - Le directeur de la publication :  Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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 logiciel.

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 Sceau officiel CopyrightFrance.com
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