Certificat de Dépôt CopyrightFrance
Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : DN441DA  
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 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :
Nom du déposant :  Demierre Eric et  Lucette
Titre ou URL du document déposé : 
http://inconscients.com
Description :


Site inconscients.com qui comporte plus de 300 fichiers (2500 avec le forum)dont un livre la phytopsychothérapie, l'aromathérapie,la phytothérapie, la psychanalyse, la phytopsychothérapie, l'analyse des rêves,la méthode d'analyse des rêves,des écrits sur la sexualité, des écrits sur les psychoses,etc..forum

Date et heure du dépôt :  24-10-2013 à 10:57   

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité de Certification qualifiée
RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 24-10-2013 - Le directeur de la publication :  Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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 quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis
 et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de
 logiciel.

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