Copyright CopyrightFrance.com

Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* : 164 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

Copyright CopyrightFrance.com





Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance 

Numéro : F5ZC293  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  Marchand Sandrine
Contact déposant
Titre ou URL du document déposé : 
http://bijoux-a-tout-prix.wifeo.com
Description :


Vente en ligne de bijoux fantaisie et autres accessoires de mode, de création en exemplaire unique. Arbres et fleurs en perles de rocailles . Création d'une marque : Fleurs de perles Créations et d'un concept de vente.

Date et heure du dépôt :  28-03-2009 à 15:28   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 28-03-2009   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
Copyright - Droits d'auteur

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici


Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005