Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...
Certificat de dépôtCopyright © Droits d'AuteurCopyrightFrance.com
N° d'enregistrement : GE291E2
Nom du déposant : TROPICAL TOURS SARL
Titre ou URL du document déposé : http://www.croisiereguadeloupe.com
Description : Site internet "croisières guadeloupe" (marque semigraphique déposée n°13/4017342) proposant informations et prestations touristiques de Tropical Tours (photos, textes, vidéos, logo, charte graphique, etc...)
Date/heure du dépôt de copyright : 25-02-2014 à 20:19
Fait à Paris le 25-02-2014 - Le directeur de la publication
Imprimer ce certificat Copyright"
Page précédente
* Code de la Propriété Intellectuelle
** Convention de Berne
© Copyright G.E.E 2004-2023