Accueil CopyrightFrance

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance

N° d'enregistrement : GR55482

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : LOUIS David Bernard Jacques

Titre ou URL du document déposé : http://www.lamaisondesgites.net

Description : Ce site est un annuaire ou guide de gîtes , chambres d'hôtes et hôtels , il représente une annonce pour chaque propriétaire de leur bien ,il permettras la communication entre le clients et le propriétaire de chaque location de vaccances ou de repos , le site sera composé de texte, de tableaux et d'images . Ce site n'ai pas a gîte de

Date/heure du dépôt de copyright : 13-02-2008 à 01:20

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 13-02-2008 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright GR55482

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright GR55482

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright GR55482

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright  |   Télécharger le certificat PDF  Télécharger le certificat (PDF)

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

Copyright IFB 2004 -