Certificat de Dépôt CopyrightFrance

Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro: HFUF1C5

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atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :


Nom du déposant: Loic

Titre ou URL du document déposé: http://www.toutsurtout.biz/


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Date et heure du dépôt: 10-05-2012 à 15:05

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité
de Certification qualifiée RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 10-05-2012 - Le directeur de la publication :

 Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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