Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : J2E72D5

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Gwennaelle Janssens

Titre ou URL du document déposé : http://www.simsoucis.com

Description : Site de fan consacré au jeu vidéo "Les Sims" (1, 2 et 3). Contenu du site : infos générales, dossiers thématisés, trucs et astuces, FAQ, tutoriaux, défis, récits, ... Mots-clefs : Sims, codes, SimPE, Legacy

Date/heure du dépôt de copyright : 03-05-2013 à 21:23

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 03-05-2013 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright J2E72D5

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright J2E72D5

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright J2E72D5

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023