Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : J7RN1A2

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Présidence de la Bibliothèque Sonore de Marseille

Titre ou URL du document déposé : http://www.bibliotheque-sonore-marseille.com

Description : La Présidence de la Bibliothèque Sonore de Marseille, établissement de l'Association des Donneurs de Voix fondé en 1979 à l'initiative du LIONS Club Marseille Prospective, présente sur ce site son activité d'enregistrement et de prêt gratuit de livres sur supports audio aux déficients visuels, aveugles et malvoyants.

Date/heure du dépôt de copyright : 03-03-2010 à 15:50

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 03-03-2010 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright J7RN1A2

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright J7RN1A2

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright J7RN1A2

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023