Certificat de Dépôt CopyrightFrance
Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro : KXRX197  
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 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance
d'Evreux (27) atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :
Nom du déposant :  DEROUET Jean-Noël
Titre ou URL du document déposé : 
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Description :


Le site web et jeu final Warrior Online sont la propriété exclusive du fondateur Orphée alias Derouet Jean-Noel. Il est donc strictement interdit de copier complètement ou même partiellement son contenu sans avoir au préalable demandé l'autorisation à son fondateur. Sous peine de poursuite judicière.

Date et heure du dépôt :  01-07-2009 à 18:55   

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité de Certification qualifiée
RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 01-07-2009 - Le directeur de la publication :  Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

Rappel : (code de la propriété intellectuelle - extraits) :

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 et réglementés par la loi. Est également un délit de contrefaçon la violation de l'un des droits de l'auteur de
 logiciel.

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 Sceau officiel CopyrightFrance.com
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