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Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : LZEG3GC

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : JACQUES

Titre ou URL du document déposé : http://asso.jean.vodaine.pagesperso-orange.fr

Description : Mettre en valeur par tous les moyens possibles, les écrits,les gravures et les peintures réalisées par Jean Vodaine et d’autre part de poursuivre son oeuvre par la promotion de créations utilisant les techniques,supports et procédés appropriés.

Date/heure du dépôt de copyright : 19-12-2016 à 22:52

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 19-12-2016 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright LZEG3GC

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