N° d'enregistrement : N3KL17A

Nom du déposant : Declef Claudine

Titre ou URL du document déposé : http://www.radioamateurardennais.org

Description : Je souhaite protéger particulièrement les photos que je diffuse sur mon site car certaines photos ont été détournées sur un blog avec une atteinte à caractère diffamatoire contre la personne photographiée.

Date/heure du dépôt de copyright : 11-10-2007 à 09:28

Fait à Paris le 11-10-2007 - Le directeur de la publication