Copyright CopyrightFrance.com

Accueil CopyrightFrance.com

Protection par Copyright France. Dépôt de toutes créations ( à vie + 70 ans* : 164 pays** )
Copyright par Huissier - Sauvegarde - Constats - Dépôts gratuits - Assistance

Copyright CopyrightFrance.com





Copyright - Droits d'auteur
Copyright - Droits d'Auteur
CopyrightFrance 

Numéro : P7N2197  
 Copyright - Droits d'auteur 
Nom du déposant :  GENEST
Contact déposant
Titre ou URL du document déposé : 
http://www.3d-projetdeco.fr
Description :


site en ligne de la société 3D projet Déco qui propose des services de modélisation en 3D pour des projets de décoration et de rénovation. Les internautes peuvent découvrir des dessins et photos déjà réalisés par 3D projet Déco pour des projets antérieurs. Logo, couleurs, graphismes et textes sont la création de 3D projet Déco

Date et heure du dépôt :  24-07-2009 à 13:15   
 Copyright - Droits d'auteur 

Fait à Paris le 24-07-2009   -   Le directeur de la publication G.E.E. :
Copyright - Droits d'auteur

Pour accéder au site CopyrightFrance.com, Cliquez ici


Imprimer ce certificat de dépôt de copyright CopyrightFrance.com     Version imprimable                      English version of this Copyright                      Retour

*Code de la Propriété Intellectuelle (France)

**Convention de Berne

Copyright CopyrightFrance.com - G.E.E. 2005