Certificat de Dépôt CopyrightFrance

Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro: S436P2EB

CopyrightFrance.com, Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27)
atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :


Nom du déposant: KNECHT Christelle

Titre ou URL du document déposé: http://www.galaxieparfumee.fr


Description: Mes bougies ont une incrustation en forme de papillon sur le dessus. Mes cires et bougies sont faites en cires végétales et la coloration est faite avec des micas naturels. Dans certaines de mes cires vous pouvez y découvrir une breloque qui vous offre une cire gratuite lors d'une prochaine commande.

Date et heure du dépôt: 17-11-2014 à 00:17

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité
de Certification qualifiée RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 17-11-2014 - Le directeur de la publication :

 Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

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