N° d'enregistrement : SFF41CA

Nom du déposant : Malice Elisabeth

Titre ou URL du document déposé : http://www.joelmalice.com

Description : En tant qu'ayant droit, je dépose le site et les compositions musicales de Joël Malice (dcd le 15/03/2012) intégrées au site ci-dessus nommé ainsi qu'au sous-domaine de ce site http://www.lafontaine.joelmalice.com, et ce pour toutes les nouvelles parutions musicales en fichier audio ou vidéo de Joel Malice sur le dit site.

Date/heure du dépôt de copyright : 04-10-2012 à 15:32

Fait à Paris le 04-10-2012 - Le directeur de la publication