N° d'enregistrement : T25V1A7

Nom du déposant : caboucadin
Titre ou URL du document déposé : http://www.caboucadin.com
Description : Caboucadin est une marque déposée le 2008-08-14 et publiée le 2008-09-26(BOPI 2008-39) sous le numéro 3594388 à l'INPI. Les modèles et personnages du site ont été déposés à l'INPI sous enveloppes scellées avec le numéro 365168.Tous droits réservés à caboucadin sous peine de poursuites pénales.
Date/heure du dépôt de copyright : 31-07-2010 à 11:02

Fait à Paris le 31-07-2010 - Le directeur de la publication
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