Certificat de Dépôt CopyrightFrance

Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro: U37F38B

CopyrightFrance.com, Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27)
atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :


Nom du déposant: Richard Bouskila

Titre ou URL du document déposé: Star Tracker


Description: 2182 pages avec possibilité de modification. Protection sous haute sécurité. SGDL en plus.

Date et heure du dépôt: 11-11-2008 à 11:40

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité
de Certification qualifiée RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 11-11-2008 - Le directeur de la publication :

 Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

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