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Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance

N° d'enregistrement : UW4W1AC

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Pignard Alexis

Titre ou URL du document déposé : http://vaneindhoven.blogspot.com/

Description : Le site sert de vitrine à mes créations dans le domaine de la bijouterie. Je souhaite protéger ma marque, mon logo, mon slogan, mes photos ainsi que mes créations et mes croquis. Je souhaiterais déposer plus tard ma marque à l'INPI.

Date/heure du dépôt de copyright : 17-12-2010 à 17:33

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 17-12-2010 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright UW4W1AC

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright UW4W1AC

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright UW4W1AC

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