Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : W76N1E9

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Royer Henri

Titre ou URL du document déposé : http://www.chalands.fr

Description : Site "chalands.fr" Produits de France "Premier Hypermarché de la Toile" destiné aux artisans, producteurs, artistes produisant ou transforment leur production en France. Ils la commercialisent directement aux consommateurs sans intermédiaire. L'internaute clic sur le lien de son choix, accède à la boutique e-commerce ou page

Date/heure du dépôt de copyright : 27-09-2014 à 15:35

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 27-09-2014 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright W76N1E9

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright W76N1E9

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright W76N1E9

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023