N° d'enregistrement : ZHAW1G9
Nom du déposant : CHAAL Nadia
Titre ou URL du document déposé : http://lesnouvellesplumes.ovh
Description : Sont déposés par constat d'huissier, le blog "les nouvelles plumes",son nom, son logo ainsi que le nom d'artiste Ciena OLLIER devenant ainsi spécifiquement la propriété de Nadia CHAAL qui pourra l'utiliser pour ses activités artistiques et administratives résultant desdites activités ainsi que la loi française l'y autorise.
Date/heure du dépôt de copyright : 22-09-2016 à 20:18
Fait à Paris le 22-09-2016 - Le directeur de la publication
|