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Nom du déposant du Copyright :  GROUPE ZAFRILLA
Titre ou URL du copyright déposé : 
http://www.lejardindeschats.fr
Description du dépôt de copyright :


Les marques « Le Jardin des Chats » et « Hôtel pour Chats » ainsi que le Concept du Jardin des Chats (installations ... ) sont déposés et protégés. Toutes reproduction partielle ou totale des éléments déposés sont interdites et assimilés à de la contrefaçon, parasitisme et concurrence déloyale. Loi du 29.10.2007 Code CPI.

Date et heure du dépôt de copyright :  29-04-2009 à 16:39   
 Certificat de dépôt de Copyright 

Fait à Paris le 29-04-2009 - Le directeur de la publication :
 Dépôt de copyright : Que dit la loi ?


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