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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance

N° d'enregistrement : WG83198

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : ROUX Simon

Titre ou URL du document déposé : http://rouxsimon.e-monsite.com/

Description : Site destiné à proposer mes peintures acryliques et mes peintures sur verre à la vente. Donner des renseignements sur mon travail et albums photos de mes oeuvres.

Date/heure du dépôt de copyright : 03-08-2009 à 09:38

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 03-08-2009 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright WG83198

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright WG83198

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright WG83198

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