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Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
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N° d'enregistrement : 5P56162

  CopyrightFrance - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Masclef Sandrine

Titre ou URL du document déposé : http://perlamoi.free.fr

Description : Je sais que CopyrightFrance est un organisme sérieux et de confiance. Rien de bien particulier sur mon site, mis à part quelques créations personnelles d'images, de commentaires, de mises en forme de page web qui constituent mon site et que je n'ai pas envie que l'on copie sans accord préalable de ma part.

Date/heure du dépôt de copyright : 27-02-2006 à 15:06

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 27-02-2006 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

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