N° d'enregistrement : M7RE154

Nom du déposant : BelleSignatures

Titre ou URL du document déposé : http://membres.lycos.fr/bellesignatures/

Description : J'offre mes créations, UNIQUEMENT pour que les internautes,les utilisent pour leur mails ou creations personnelles ils peuvent les imprimer mais en aucun cas ils ne doivent s'en servir en banque d'image sur leur site ou en copié collé d'url sur leur site, communauté, blogs ou forum . pour nos kits web la meme choses

Date/heure du dépôt de copyright : 05-04-2005 à 04:08

Fait à Paris le 05-04-2005 - Le directeur de la publication