Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : RBLW155

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : HUGOUNENQ Michel

Titre ou URL du document déposé : http://www.hugounenq.com

Description : Le site http://www.hugounenq.com est consacré principalement à l'histoire du patronyme HUGOUNENQ et des dérivés de la racine du nom, ainsi qu'à L'histoire de l'ancienne seigneurie du Bosc (Hérault - 34700). Les bases de données des rubriques, et les brochures, font l'objet en outre d'un dépôt légal distinct.

Date/heure du dépôt de copyright : 14-05-2005 à 12:02

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 14-05-2005 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright RBLW155

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright RBLW155

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright RBLW155

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023