Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : 46SV1N2

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Frederic Nuyts

Titre ou URL du document déposé : https://www.nuyts.be/NuytsEalf-Blue512.png

Description : Dépôt du blason / logo 'NUYTS EALF', représentant une tête d'aigle dans une tête de loup, provenant des origines étymologiques du nom de famille Nuyts, d'origine germanique en contractant les mots EAgle et woLF. Ce blason a été créé en novembre 2017 pour l'intégrer dans les armoiries de la famille Nuyts.

Date/heure du dépôt de copyright : 28-02-2022 à 10:18

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 28-02-2022 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright 46SV1N2

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright 46SV1N2

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright 46SV1N2

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023