Certificat de Dépôt CopyrightFrance

Dépôt Copyright - Droits d'Auteur

Numéro: 4C9T1M6

CopyrightFrance.com, Site internet ayant fait l'objet de la déclaration N° 2104 à Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal de Grande Instance d'Evreux (27)
atteste avoir délivré le certificat de dépôt original suivant :


Nom du déposant: Depienne yvonnick

Titre ou URL du document déposé: https://www.carline-manager.fr/


Description: jeu Carline-manager

Date et heure du dépôt: 14-06-2021 à 16:33

Le document déposé a fait l'objet d'un horodatage par une Autorité
de Certification qualifiée RGS et certifiée ETSI TS 102 023.

Fait à Paris le 14-06-2021 - Le directeur de la publication :

 Signature et tampon officiel CopyrightFrance.com

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